Mentions légales

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1/ IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE :

S.A.R.L. le Comœdia, 20 rue St Fiacre, 75002 Paris
Adresse du site : https://www.artcomoedia.fr
Nom Commercial : Le Comœdia, Espace d’Art
SIRET : 82155195900017
Adresse postale : 35 rue du Château 29200 Brest
Téléphone : 02 98 20 88 92
Email : contact@artcomoedia.fr
Directrice de publication : Rosette Lascar
Hébergement du site : ALWAYSDATA, 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris

En consultant ce site vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-dessous. La société nommée ci-dessus se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.

Développement Frontend/Backend : Maxime Lorentz / Webkitchen
Webdesign : Gérald Bihan / Blast Design

 

2/ LEGISLATION ET PROPRIETE

Le site www.artcomoedia.fr relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication totale ou partielle du site ou de son contenu est strictement interdite, et ce quel que soit le procédé et le support. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l’utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, extraction ou piratage des bases de données engage de la même façon la responsabilité de l’utilisateur, d’après la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Droit d’auteur :

Le site www.artcomoedia.fr constitue une création protégée par le droit d’auteur. Les textes, dessins, photos, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ces sites sous quelle forme et par quel moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit du Comœdia, Espace d’Art. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

 


3/ CONTENU DU SITE

Le Comœdia, Espace d’Art apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Cependant, il ne peut toutefois pas garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve. L’utilisateur est conscient que l’information est susceptible d’être modifiée sans avis préalable. Le Comœdia, Espace d’Art décline toute responsabilité quant aux contenus du site et à son utilisation. Le présent site peut fournir des liens ou des références à d’autres sites. Le Comœdia, Espace d’Art n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenue responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Ces liens externes sont fournis aux utilisateurs du présent site uniquement dans un but de commodité.

 

4/ PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Lors de la visite du site du Comœdia, Espace d’Art, 35 avenue du Château, 29200 Brest ou du site internet https://www.artcomoedia.fr, vous pouvez être amené(e) à fournir de manière volontaire vos données à caractère personnel (nom, prénom et email, le cas échéant vos coordonnées bancaires). Ces données sont collectées et traitées par le Comœdia, Espace d’Art afin de traiter vos demandes Vous vous engagez à fournir, maintenir et mettre à jour régulièrement les données à caractère personnel que vous renseignez et à veiller à ce que ces données soient exactes, complètes et d’actualité. Lorsque vos données à caractère personnel sont collectées à travers des formulaires, vous serez informé(e) des informations ayant un caractère obligatoire ou facultatif. Vos données à caractère personnel sont également traitées à travers des cookies conformément à l’article ci-dessous afin d’améliorer votre navigation sur le Site, améliorer son ergonomie ou encore vous permettre de partager des informations sur le Comœdia, Espace d’Art.

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Lors de votre consultation de nos sites, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).

Cette rubrique vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre consultation de nos sites.

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Un cookie est un petit fichier texte contenant diverses informations. Il est déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone…) via votre navigateur, par le site web que vous visitez. Les cookies peuvent avoir de nombreuses finalités. Quel que soit le type de cookies, seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.



_ Les différents types de cookies utilisés :


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Retrouvez plus d’informations sur l’utilisation des cookies sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/ 4. Accepter ou refuser l’utilisation des cookies : Note importante : Nous vous rappelons que le paramétrage de votre navigateur en matière de cookies est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, vous ne pourrez pas par exemple effectuer d’achats ou profiter de fonctions essentielles de notre site. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Il vous suffit de vous rendre dans le menu d’aide de votre navigateur pour savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies :

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Pour toutes autres informations, remarques, merci d’adresser un courrier électronique à l’adresse email indiquée ci-dessus.

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